Substances per- et polyfluoroalkylées : les HFC et les HFO, un sous-ensemble distinct

Actualités de l’EFCTC

Les substances per- et polyfluoroalkylées (« PFAS ») couvrent un large éventail de substances qui ont en commun de contenir au moins un fragment perfluoralkyle [1]. Certains sous-ensembles de PFAS ont des propriétés très persistantes et/ou très bioaccumulables conduisant à une classification ou à une classification potentielle comme substances extrêmement problématiques. En revanche, les HFC et les HFO sont des substances à faible point d’ébullition, généralement peu toxiques, qui ne sont pas bioaccumulables et qui se décomposent en quelques jours, mois ou années dans l’atmosphère. Certains HFC sont utilisés comme propulseurs dans les inhalateurs doseurs (MDI) pour le traitement de l’asthme et d’autres affections respiratoires.

Récemment, le Programme inter-organisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques (IOMC) a publié une base de données actualisée des PFAS qui comprend « plusieurs nouveaux groupes de PFAS qui répondent à la définition commune des PFAS (c’est-à-dire qu’ils contiennent au moins une fraction perfluoroalkyle), mais n’ont pas encore été communément considérés comme des PFAS ». La base de données identifie les HFC et les HFO comme un groupe de substances couvertes par la définition[2].

L’EFCTC est d’avis que toute mesure réglementaire doit être prise au niveau du sous-ensemble ou de la substance individuelle, et non au niveau du groupe des PFAS, et doit reposer sur des preuves scientifiques solides qui tiennent compte de structures et de propriétés spécifiques. En effet, pour les HFC et les HFO, cela semble être reconnu par l’IOMC qui confirme que les HFC et les HFO n’ont pas été communément considérés comme des PFAS.

Références

[1] OECD Environment, Health and Safety Publications Series on Risk Management No. 39, 2018